COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative
Numéro de dépôt :
98748791
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2028
Présentation de la marque ÉCHIRÉ
Déposée le 8 septembre 1998 par la société COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ÉCHIRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la société COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque ÉCHIRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France - SIREN 781430020
PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378163 - Publication au BOPI 2008-07-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460954 - Publication au BOPI 2007-09-18
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Inscription le 25 août 2014 - Gage constitué n°630094 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25
Inscription le 19 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°702041 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2692959 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17
Inscription le 24 juin 2020 - Radiation de gage n°789369 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Inscription le 2 novembre 2020 - Constitution de gage n°800064 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02
Barattes et machines à beurre ; machines pour la laiterie. Couverts (non en métaux précieux) ; couverts pour produits laitiers (non en métaux précieux) ; couteaux à beurre ; couteaux à beurre en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux pour produits laitiers ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; plats en métaux précieux pour produits laitiers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; pots en bois ou en matières plastiques. Beurriers ; pots à crème ; pots en porcelaine ; cloches à beurre ; plateaux à beurre ; objets d'art en porcelaine ou en terre cuite ; vaisselle (non en métaux précieux) ; vaisselle pour produits laitiers (non en métaux précieux). Produits laitiers ; beurre ; crème de beurre ; lait ; petit-lait ; crème ; fromages ; yaourts. Services de restauration ; services de traiteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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