Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chèvrepaille
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Numéro de dépôt :
4402328
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Chèvrepaille de COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE

Présentation de la marque Chèvrepaille

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chèvrepaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Chèvrepaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chèvrepaille arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE L'excellence comme tradition depuis 1893 , Sèvre et Belle , Vallée du Lambon


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE - 5 avenue de Niort - 79370 - CELLES-SUR-BELLE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Lait et tous produits laitiers, notamment les fromages de chèvre ; graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine.