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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac
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DELICES DE TOURAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES DE TOURAINE
Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac société coopérative agricole
Association Lait de Touraine Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3385565
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
DELICES DE TOURAINE de Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac

Présentation de la marque DELICES DE TOURAINE

Déposée le 6 octobre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac et l'association loi 1901 Lait de Touraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DE TOURAINE »

Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac domicilié(e) 9 Route Nationale,37600 VERNEUIL SUR INDRE - 37600 - France et l'association loi 1901 Lait de Touraine domicilié(e) 38 Rue Augustin Fresnel,37171 CHAMBRAY LES TOURS - 37171 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac domicilié(e) 9 Route Nationale,37600 VERNEUIL SUR INDRE - 37600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE TOURAINE est expirée depuis le 6 octobre 2015.

Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT MARTIN FROMAGE DE CHEVRE LAITERIE COOPERATIVE VERNEUIL DEPUIS 1909 , LE PATAPON AFFINE VERNEUIL WWW.LAITERIE-DE-VERNEUIL-37.COM , Délices de Touraine


Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac société coopérative agricole - 9 Route Nationale,37600 VERNEUIL SUR INDRE - 37600 - France

Association Lait de Touraine Association Loi 1901 - 38 Rue Augustin Fresnel,37171 CHAMBRAY LES TOURS - 37171 - France


Coopérative laitière de la Région Lochoise Verneuil-Reignac - 9 Route Nationale,37600 VERNEUIL SUR INDRE - 37600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687946 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 1 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693628 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages). – lait. – yaourts. – beurre. – crème. – poudre de lait. – boissons lactées. – desserts lactés. – autres produits à base de lait (à l'exception des fromages). Lait de vaches. Lait de chèvres.