Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Coopérative Laitière de la Côte d'Emeraude
/
CEMLAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMLAIT
Coopérative Laitière de la Côte d'Emeraude

Numéro de dépôt :
923929
Date de dépôt :
10/07/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEMLAIT

Déposée le 10 juillet 1974 par Coopérative Laitière de la Côte d'Emeraude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEMLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière de la Côte d'Emeraude domicilié(e) (soc. civile particulière à capital et personnel variables), Plancoet (Côtes-du-Nord). - France.

La marque CEMLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CEMLAIT est expirée depuis le 10 juillet 1984.


Coopérative Laitière de la Côte d'Emeraude - (soc. civile particulière à capital et personnel variables), Plancoet (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Substances alimentaires pour les animaux;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;malt.