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Marques déposées par Coopérative Laitière de l'Ariège
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MONT SEGUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONT SEGUR
Coopérative Laitière de l'Ariège

Numéro de dépôt :
954145
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONT SEGUR

Déposée le 30 avril 1976 par Coopérative Laitière de l'Ariège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONT SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière de l'Ariège domicilié(e) (société coopérative agricole, société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Rieucros (Ariège). - France.

La marque MONT SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MONT SEGUR est expirée depuis le 30 avril 1986.

Coopérative Laitière de l'Ariège a également déposé les autres marques suivantes : MONT SEGUR


Coopérative Laitière de l'Ariège - (société coopérative agricole, société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Rieucros (Ariège). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Transmission de propriété n°115589 - Publication au BOPI

Fromages.