Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES dite "LA PROSPERITE FERMIERE"

Numéro de dépôt :
1734473
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1997
Marque figurative de COOPERATIVE LAITIERE D\'ARTOIS ET DES FLANDRES dite \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1987 par COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES dite "LA PROSPERITE FERMIERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES dite "LA PROSPERITE FERMIERE", domicilié(e) 51 - 53, avenue F. Lobbedez, 62000 ARRAS (Pas-de-Calais) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 1997.

COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES dite "LA PROSPERITE FERMIERE" a également déposé les autres marques suivantes : POTALIERE , PRO PROCOS PROCREAM PROCHOC PROMILK PROCAKE PROCHEF , PRO PROCOS PRODIET PROCHOC PROMILK PROCAKE PROCHEF PROCREAM , L'INNOVATION A LA SOURCE , LA FERMETTE PROSPERITE , PROSPERITE INDUSTRIES , PRO , PROSPERITE INDUSTRIES , PROSPY , (Marque figurative)


COOPERATIVE LAITIERE D'ARTOIS ET DES FLANDRES dite "LA PROSPERITE FERMIERE" - 51 - 53, avenue F. Lobbedez, 62000 ARRAS (Pas-de-Calais) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, yaourts et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.