Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUELIA
Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres dite LA PROSPERITE FERMIERE

Numéro de dépôt :
1428956
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1997

Présentation de la marque TOQUELIA

Déposée le 28 septembre 1987 par Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres dite LA PROSPERITE FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres dite LA PROSPERITE FERMIERE, domicilié(e) 51 - 53, avenue F. Lobbedez, 62000 ARRAS (Pas-de-Calais). - France.

La marque TOQUELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUELIA est expirée depuis le 28 septembre 1997.

Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres dite LA PROSPERITE FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : FERME CLARENCE , CLAIRVOIE , CITRONNAISE , LA GOURMALIERE , CAMPANOR , ANTILLA-NOVA , PROSPERITE FLANDERN , LE VIEIL MOUTIER , (Marque figurative) , TOAST FLAMENTINE PROSPERITE


Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres dite LA PROSPERITE FERMIERE - 51 - 53, avenue F. Lobbedez, 62000 ARRAS (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), toutes sauces à base de produits alimentaires et d'épices pour l'accompagnement des plats ou des desserts;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.