Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVANTILLA
Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1213044
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque NOVANTILLA

Déposée le 17 septembre 1982 par Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVANTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile) domicilié(e) 51 - 53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque NOVANTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANTILLA est expirée depuis le 17 septembre 1992.

Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : FERME CLARENCE , CLAIRVOIE , CITRONNAISE , LA GOURMALIERE , CAMPANOR , ANTILLA-NOVA , PROSPERITE FLANDERN , LE VIEIL MOUTIER , (Marque figurative) , TOAST FLAMENTINE PROSPERITE


Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile) - 51 - 53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, notamment desserts laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.