Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1197777
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1992
Marque figurative de Coopérative Laitière d\'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1982 par Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile) domicilié(e) 51-53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197777.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 1992.

Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : FERME CLARENCE , CLAIRVOIE , CITRONNAISE , LA GOURMALIERE , CAMPANOR , ANTILLA-NOVA , PROSPERITE FLANDERN , LE VIEIL MOUTIER , TOAST FLAMENTINE PROSPERITE , YA .O.FRUIT


Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile) - 51-53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Produits laitiers, notamment lait.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.