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Marques déposées par Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile
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FRUITINAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITINAT
Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1207737
Date de dépôt :
08/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1992

Présentation de la marque FRUITINAT

Déposée le 8 avril 1982 par Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile) domicilié(e) 51-53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque FRUITINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : FERME CLARENCE , CLAIRVOIE , CITRONNAISE , LA GOURMALIERE , CAMPANOR , ANTILLA-NOVA , PROSPERITE FLANDERN , LE VIEIL MOUTIER , (Marque figurative) , TOAST FLAMENTINE PROSPERITE


Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE (Société Civile) - 51-53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France


Jean LEMOINE. - France


Inscription - Renonciation partielle n°4811 - Publication au BOPI 1982-45

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, pain, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices.Boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.