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Marques déposées par Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes
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DOMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI
Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes

Numéro de dépôt :
931815
Date de dépôt :
12/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 12 août 1975 par Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes domicilié(e) (société coopérative), Dom Le Mesnil, Flize (Ardennes). - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 12 août 1985.

Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : DOMI


Coopérative Laitière Agricole du Nord des Ardennes - (société coopérative), Dom Le Mesnil, Flize (Ardennes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.