Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LYS
COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES

Numéro de dépôt :
1554238
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1999
FLEUR DE LYS de COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES

Présentation de la marque FLEUR DE LYS

Déposée le 6 octobre 1989 par COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES, domicilié(e) 16, Route Nationale, 08160 DOM LE MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque FLEUR DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LYS est expirée depuis le 6 octobre 1999.

COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE LYS , DOM LE MESNIL , DOM LE MESNIL


COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES - 16, Route Nationale, 08160 DOM LE MESNIL - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Tous produits laitiers