Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LYS
COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES

Numéro de dépôt :
1109516
Date de dépôt :
11/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLEUR DE LYS

Déposée le 11 octobre 1979 par COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES domicilié(e) (Société Civile), 16 Route Nationale, DOM LE MESNIL 08160 FLIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque FLEUR DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FLEUR DE LYS est expirée depuis le 11 octobre 1989.

COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE LYS , DOM LE MESNIL , DOM LE MESNIL


COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES - (Société Civile), 16 Route Nationale, DOM LE MESNIL 08160 FLIZE - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

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