Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM LE MESNIL
COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES

Numéro de dépôt :
1045839
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOM LE MESNIL

Déposée le 31 mars 1978 par COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOM LE MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES domicilié(e) (Société civile coopérative), 16, route Nationale - DOM LE MESNIL 08160 FLIZE. - France.

La marque DOM LE MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOM LE MESNIL est expirée depuis le 31 mars 1988.

COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE LYS , FLEUR DE LYS , DOM LE MESNIL


COOPERATIVE LAITIERE AGRICOLE DU NORD DES ARDENNES - (Société civile coopérative), 16, route Nationale - DOM LE MESNIL 08160 FLIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.