Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REINETTE
COOPERATIVE LA REINETTE FRUITIERE ( COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1702218
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2001
LA REINETTE de COOPERATIVE LA REINETTE FRUITIERE ( COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA REINETTE

Déposée le 30 août 1991 par COOPERATIVE LA REINETTE FRUITIERE ( COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA REINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LA REINETTE FRUITIERE ( COOPERATIVE AGRICOLE), domicilié(e) le bourg, 49390 PARCAY LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Patrice - France.

La marque LA REINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINETTE est expirée depuis le 30 août 2001.


COOPERATIVE LA REINETTE FRUITIERE ( COOPERATIVE AGRICOLE) - le bourg, 49390 PARCAY LES PINS - France


ROBIN Patrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Pommes fraiches, conservées, séchées et cuites

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.