Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT MOTHAIS
COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON

Numéro de dépôt :
1679824
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque LE PETIT MOTHAIS

Déposée le 28 décembre 1990 par COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT MOTHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON, domicilié(e) 79800 LA MOTHE SAINT HERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA POUEY INTERNATIONAL - France.

La marque LE PETIT MOTHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MOTHAIS est expirée depuis le 28 décembre 2000.

COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE DOLMEN DE BOUGON , LE PIBOLOU , MOTHFRAIS , LA MOTHE ST HERAY , CABICOU , CELLO MOTHE , LE CHAMBRILLE , LE DELICE DE LA ROSIERE


COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON - 79800 LA MOTHE SAINT HERAY - France


SA POUEY INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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