Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOTHE ST HERAY
COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON, STE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1696499
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2000

Présentation de la marque LA MOTHE ST HERAY

Déposée le 18 avril 1990 par COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MOTHE ST HERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON, STE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) 79800 LA MOTHE ST HERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUEY INTERNATIONAL - France.

La marque LA MOTHE ST HERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOTHE ST HERAY est expirée depuis le 18 avril 2000.

COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON a également déposé les autres marques suivantes : LE DOLMEN DE BOUGON , LE PIBOLOU , LE PETIT MOTHAIS , MOTHFRAIS , CABICOU , CELLO MOTHE , LE CHAMBRILLE , LE DELICE DE LA ROSIERE


COOPERATIVE LA MOTHE BOUGON, STE COOPERATIVE AGRICOLE - 79800 LA MOTHE ST HERAY - France


POUEY INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Oeufs, lait et autres produits laitiers et plus particulièrement fromages de chèvre