Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Cellier de Marius Caïus
Coopérative La Fraternelle SCA

Numéro de dépôt :
3569162
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
Le Cellier de Marius Caïus de Coopérative La Fraternelle SCA

Présentation de la marque Le Cellier de Marius Caïus

Déposée le 10 avril 2008 par la société Coopérative La Fraternelle SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cellier de Marius Caïus »

Le déposant est la société Coopérative La Fraternelle SCA domicilié(e) 47 Grand'rue,83910 POURRIERES - 83910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 102 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative La Fraternelle domicilié(e) 47 Grand'rue,83910 POURRIERES - 83910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cellier de Marius Caïus est expirée depuis le 10 avril 2018.


Coopérative La Fraternelle SCA - 47 Grand'rue,83910 POURRIERES - 83910 - France - SIREN 783102254


Coopérative La Fraternelle - 47 Grand'rue,83910 POURRIERES - 83910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Vins.