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Marques déposées par Coopérative LA FERMETTE
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LA FERMETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMETTE
Coopérative LA FERMETTE, 13 place Charles De Gaulle

Numéro de dépôt :
1744266
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
09/02/2000
LA FERMETTE de Coopérative LA FERMETTE

Présentation de la marque LA FERMETTE

Déposée le 9 février 1990 par Coopérative LA FERMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LA FERMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative LA FERMETTE, 13 place Charles De Gaulle domicilié(e) 03200 VICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DALET FranÇois - France.

La marque LA FERMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMETTE est expirée depuis le 9 février 2000.


Coopérative LA FERMETTE, 13 place Charles De Gaulle - 03200 VICHY - France


M. DALET FranÇois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Produits fermiers, à savoir produits laitiers, salaisons, volaille légumes, fruits, miel, pain d'épice nougats, hydramel, confitures, sirops patisseries, plantes et fleurs, vins, produits du canards gras et de l'oie farines, huiles, oeufs, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.