Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOVIS
Coopérative LA CRAYERE, champagne LE BRUN DE NEUVILLE, Monsieur Claude VERSEAU

Numéro de dépôt :
1395356
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/06/1995

Présentation de la marque CLOVIS

Déposée le 7 juin 1985 par Coopérative LA CRAYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative LA CRAYERE, champagne LE BRUN DE NEUVILLE, Monsieur Claude VERSEAU, domicilié(e) 51260 BETHON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie SCHREIBER - France.

La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 7 juin 1995.


Coopérative LA CRAYERE, champagne LE BRUN DE NEUVILLE, Monsieur Claude VERSEAU - 51260 BETHON. - France


Sylvie SCHREIBER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663576 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

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