Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE (Coopérative Agricole à Sections
/
ISIFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISIFRAIS
COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE (Coopérative Agricole à Sections)

Numéro de dépôt :
1703171
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
ISIFRAIS de COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE (Coopérative Agricole à Sections

Présentation de la marque ISIFRAIS

Déposée le 31 octobre 1991 par la société COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE (Coopérative Agricole à Sections auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE (Coopérative Agricole à Sections domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MERE (dossier no 2199774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199774) - France.

La marque ISIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIFRAIS est expirée depuis le 31 octobre 2011.


COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE (Coopérative Agricole à Sections) - 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MERE (dossier no 2199774) - France - SIREN 317750818


NOVAMARK - (dossier no 2199774) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2199774 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325470 - Publication au BOPI 2001-06-18

Lait et autres produits laitiers notamment beurre, fromages, crèmes