Marque expirée - Marque en non vigueur
INSERTEL
Numéro de dépôt :
3443252
Date de dépôt :
26/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016
Présentation de la marque INSERTEL
Déposée le 26 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coopérative INSER'TEL Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSERTEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERTEL est expirée depuis le 26 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35