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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
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DE MONCEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE MONCEL
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4197754
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2025
DE MONCEL de COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS

Présentation de la marque DE MONCEL

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE MONCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS domicilié(e) 14 BOULEVARD PASTEUR - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DE MONCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONCEL arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS D'AY , Clos d'Hautvillers , VEUVE DUCLOS , ART DECO , C , COLLET , COLLET ESPRIT COUTURE , , BUBBLE SUITE , PHILIPPE D'EXCEL


COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société coopérative agricole - 14 BOULEVARD PASTEUR - 51160 - AY - France - SIREN 780358206


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant de l'AOC « Champagne », vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins bénéficiant de l'AOC « Champagne », vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.