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Marques déposées par la société COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS
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COLLET AY – FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLET AY – FRANCE
COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3672234
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
COLLET AY – FRANCE de COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS

Présentation de la marque COLLET AY – FRANCE

Déposée le 25 août 2009 par la société COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLET AY – FRANCE »

Le déposant est la société COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS domicilié(e) 14, boulevard Pasteur - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé domicilié(e) 32, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLET AY – FRANCE est expirée depuis le 25 août 2019.

COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS D'AY , Clos d'Hautvillers , VEUVE DUCLOS , ART DECO , C , COLLET , COLLET ESPRIT COUTURE , , BUBBLE SUITE , PHILIPPE D'EXCEL


COOPÉRATIVE GÉNÉRALE DES VIGNERONS, Coopérative agricole - 14, boulevard Pasteur - 51160 - AY - France - SIREN 780358206


NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé - 32, rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; cartes ; caractères d'imprimerie ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; revues ; magazines et périodiques ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton pour l'emballage.

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Champagne ».

Services de vente au détail de vins d'appellation d'origine contrôlée « Champagne ».