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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3820207
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
C de COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS

Présentation de la marque C

Déposée le 4 avril 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS domicilié(e) 14 boulevard Pasteur - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 4 avril 2021.

COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS D'AY , Clos d'Hautvillers , VEUVE DUCLOS , ART DECO , COLLET , COLLET ESPRIT COUTURE , , BUBBLE SUITE , PHILIPPE D'EXCEL , COLLET AY – FRANCE


COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société coopérative agricole - 14 boulevard Pasteur - 51160 - AY - France - SIREN 780358206


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Verrerie, à savoir : bouteilles ; carafes ; verres (récipients) ; verres à boire ; récipients non en métaux précieux pour aliments ; mélangeurs manuels (shakers) ; verres réfrigérants ; flûtes à champagne ; glacières et seaux à rafraîchir ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ” ;

Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.