Marque expirée - Marque en non vigueur

C COLLET QUAND LE SAVOIR FAIRE SE FAIT ART WHEN SAVOIR FAIRE TURNS TO ART
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3631061
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
C COLLET QUAND LE SAVOIR FAIRE SE FAIT ART WHEN SAVOIR FAIRE TURNS TO ART de COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS Coopérative Agricole

Présentation de la marque C COLLET QUAND LE SAVOIR FAIRE SE FAIT ART WHEN SAVOIR FAIRE TURNS TO ART

Déposée le 19 février 2009 par la société COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COLLET QUAND LE SAVOIR FAIRE SE FAIT ART WHEN SAVOIR FAIRE TURNS TO ART »

Le déposant est la société COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS Coopérative Agricole domicilié(e) 14, Boulevard Pasteur,51160 AY - 51160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COLLET QUAND LE SAVOIR FAIRE SE FAIT ART WHEN SAVOIR FAIRE TURNS TO ART est expirée depuis le 19 février 2019.


COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS Coopérative Agricole - 14, Boulevard Pasteur,51160 AY - 51160 - France - SIREN 780358206


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.

Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.