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Marques déposées par COOPERATIVE FRUITIERE ET LEGUMIERE DES COTES DE MEUSE (Société coopérative agricole à capital variable
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POM'MEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'MEUSE
COOPERATIVE FRUITIERE ET LEGUMIERE DES COTES DE MEUSE (Société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1384370
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
10/10/1996

Présentation de la marque POM'MEUSE

Déposée le 10 octobre 1986 par COOPERATIVE FRUITIERE ET LEGUMIERE DES COTES DE MEUSE (Société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « POM'MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE FRUITIERE ET LEGUMIERE DES COTES DE MEUSE (Société coopérative agricole à capital variable) domicilié(e) 55210 BILLY SOUS LES COTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erwin RAUTH - France.

La marque POM'MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'MEUSE est expirée depuis le 10 octobre 1996.


COOPERATIVE FRUITIERE ET LEGUMIERE DES COTES DE MEUSE (Société coopérative agricole à capital variable) - 55210 BILLY SOUS LES COTES. - France


Monsieur Erwin RAUTH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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