Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA
COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA : Sté COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3014926
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2010
COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA de COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA : Sté COOPERATIVE

Présentation de la marque COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA

Déposée le 17 mars 2000 par la société COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA : Sté COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA : Sté COOPERATIVE domicilié(e) 66530 CLAIRA - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 144 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA - France.

La marque COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA est expirée depuis le 17 mars 2010.

COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA : Sté COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA , COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE


COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA : Sté COOPERATIVE - 66530 CLAIRA - France - SIREN 776144420


COOPERATIVE FRUITIERE ET HORTICOLE DE CLAIRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Produits agricoles horticoles ni préparés ni transformés fruits et légumes frais fruits et légumes conserves sèches et cuits boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.