Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entre Lac et Montagne
Coopérative Fruitière du Val D'Arly, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3823453
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Entre Lac et Montagne de Coopérative Fruitière du Val D\'Arly

Présentation de la marque Entre Lac et Montagne

Déposée le 12 avril 2011 par la société Coopérative Fruitière du Val D'Arly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entre Lac et Montagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Coopérative Fruitière du Val D'Arly domicilié(e) 0 Les Seigneurs - 73590 - FLUMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Fruitière du Val D'Arly domicilié(e) 0 Les Seigneurs - 73590 - FLUMET - France.

La marque Entre Lac et Montagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entre Lac et Montagne est expirée depuis le 12 avril 2021.

Coopérative Fruitière du Val D'Arly a également déposé les autres marques suivantes : La fraîche Altitude!


Coopérative Fruitière du Val D'Arly, Société Coopérative - 0 Les Seigneurs - 73590 - FLUMET - France - SIREN 301164372


Coopérative Fruitière du Val D'Arly - 0 Les Seigneurs - 73590 - FLUMET - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; chocolat ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.