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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON
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TECHNIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIFRUIT
COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1650024
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/1998

Présentation de la marque TECHNIFRUIT

Déposée le 26 février 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON domicilié(e) Salaise-sur-Sanne (Isère)COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES ET LEGUMES DU NOYONNAIS (Société Coopérative Agricole),35 bis, rue de Chauny à Noyon (Oise) - France.

La marque TECHNIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIFRUIT est expirée depuis le 26 février 1998.

COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : PEACOOP , CHANABEL , CHANABEL , CHANABEL


COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON (Société Coopérative Agricole) - Salaise-sur-Sanne (Isère)COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ROUGES ET LEGUMES DU NOYONNAIS (Société Coopérative Agricole),35 bis, rue de Chauny à Noyon (Oise) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d'autres classes, fruits frais, semences