Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMARIEGE
COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE

Numéro de dépôt :
1066380
Date de dépôt :
29/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Foix

Présentation de la marque POMARIEGE

Déposée le 29 août 1978 par COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Foix), la marque française « POMARIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE domicilié(e) (Société Coopérative Agricole à personnel et capital variables), Zone Industrielle 09100 PAMIERS. - France.

La marque POMARIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POMARIEGE est expirée depuis le 29 août 1988.

COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE a également déposé les autres marques suivantes : TETRAS


COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE - (Société Coopérative Agricole à personnel et capital variables), Zone Industrielle 09100 PAMIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.