Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TETRAS
Numéro de dépôt :
1519262
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
21/11/1998
Présentation de la marque TETRAS
Déposée le 21 novembre 1988 par COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE (STE. AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « TETRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TETRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRAS est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35