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Marques déposées par COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE (Société Coopérative Agricole à Personnel et Capital Variables
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POMARIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMARIEGE
COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE (Société Coopérative Agricole à Personnel et Capital Variables)

Numéro de dépôt :
1484464
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/08/1998
POMARIEGE de COOPERATIVE FRUITIERE DE L\'ARIEGE (Société Coopérative Agricole à Personnel et Capital Variables

Présentation de la marque POMARIEGE

Déposée le 10 août 1988 par COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE (Société Coopérative Agricole à Personnel et Capital Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « POMARIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE (Société Coopérative Agricole à Personnel et Capital Variables), domicilié(e) Zone Industrielle, 09100 PAMIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE. - France.

La marque POMARIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMARIEGE est expirée depuis le 10 août 1998.


COOPERATIVE FRUITIERE DE L'ARIEGE (Société Coopérative Agricole à Personnel et Capital Variables) - Zone Industrielle, 09100 PAMIERS. - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.