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Marques déposées par COOPERATIVE FEDEREE DE QUEBEC Coopérative formée sous les lois de Québec
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE FEDEREE DE QUEBEC Coopérative formée sous les lois de Québec

Numéro de dépôt :
95593864
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1995 par COOPERATIVE FEDEREE DE QUEBEC Coopérative formée sous les lois de Québec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est COOPERATIVE FEDEREE DE QUEBEC Coopérative formée sous les lois de Québec domicilié(e) 9001 l'Acadie blvd., Suite 200 Montréal,CANADA (dossier no 2298968) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2298968) - 75002 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2015.

COOPERATIVE FEDEREE DE QUEBEC Coopérative formée sous les lois de Québec a également déposé les autres marques suivantes : NUTRITE , METHYDURE


COOPERATIVE FEDEREE DE QUEBEC Coopérative formée sous les lois de Québec - 9001 l'Acadie blvd., Suite 200 Montréal,CANADA (dossier no 2298968) - Canada


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2298968) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404286 - Publication au BOPI 2004-12-20

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2298968 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417291 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination n°432709 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 10 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573258 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits chimiques pour l'agriculture, à savoir engrais, matières fertilisantes.Produits pour l'agriculture, à savoir pesticides.Produits pour l'agriculture, à savoir semences.Services d'entretien de pelouse

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.