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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN
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PETIT CELTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT CELTE
COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1502484
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2027

Présentation de la marque PETIT CELTE

Déposée le 21 septembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT CELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT CELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT CELTE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

COOPERATIVE EVEN a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN UN , ORIANE , MATIN SANTE , FONDANT DE LAIT , MIDI MINCEUR , MATINEL , LES LOULOUS , MAC BREIZH , EVEN RESTAURATION , COMME A LA CREPERIE


COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole - Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2088991 - Publication au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350463 - Publication au BOPI 2007-09-12

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323712 - Publication au BOPI 2001-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 21 décembre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°337564 - Publication au BOPI 2001-12-21

Inscription le 12 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518679 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2017 n°2660117 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-09-25

OEufs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.