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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN
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NATUR'AL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATUR'AL
COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3543796
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2027
NATUR\'AL de COOPERATIVE EVEN

Présentation de la marque NATUR'AL

Déposée le 13 décembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUR'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NATUR'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUR'AL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

COOPERATIVE EVEN a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN UN , ORIANE , MATIN SANTE , FONDANT DE LAIT , MIDI MINCEUR , MATINEL , LES LOULOUS , MAC BREIZH , EVEN RESTAURATION , COMME A LA CREPERIE


COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole - Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662411 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2017-10-18

Produits vétérinaires. Préparations enzymatiques à usage vétérinaire. Préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale. Suppléments et compléments nutritionnels pour animaux, additifs et mélanges d'additifs pour l'alimentation animale, préparations de vitamines destinées aux animaux.

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, animaux vivants ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments complémentaires pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.