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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN
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KERGALETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KERGALETTES
COOPERATIVE EVEN, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95601827
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025

Présentation de la marque KERGALETTES

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERGALETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque KERGALETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERGALETTES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

COOPERATIVE EVEN a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN UN , ORIANE , MATIN SANTE , FONDANT DE LAIT , MIDI MINCEUR , MATINEL , LES LOULOUS , MAC BREIZH , EVEN RESTAURATION , COMME A LA CREPERIE


COOPERATIVE EVEN, Société Coopérative Agricole - Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294856 - Publication au BOPI 2005-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2598988 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663362 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Crêpes et galettes sucrées, salées, fourrées; pâte pour crêpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.