Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EVEN NUTRITION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque EVEN NUTRITION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952779.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole - Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302
CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; engrais pour les terres ; engrais pour l agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l amendement des sols ; produits fertilisants ; préparations d oligo-éléments pour les plantes ; préparation pour la régularisation de la croissance des plantes ; produits pour l engluement pour l arboriculture ; mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire à greffer les arbres ; compost ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; antigels ; ferments lactiques à usage industriel ; lactose à usage industriel ; lactose (matière première) ; lactose pour l industrie alimentaire ; additif chimique pour fongicide, herbicides, insecticide et parasiticides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection de la vigne ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; répulsifs pour animaux ; fongicides, herbicides ; désherbant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviette hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ciment pour les sabots d animaux ; colliers antiparasitaire pour animaux ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, pour le bétail ; substances fortifiantes pour les animaux ; boissons pour les animaux ; produits pour l engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; plats préparés à base de fruits ou légumes frais ; animaux vivants, animaux de ménagerie ; animaux de ferme ; poissons vivants ; volailles (animaux vivants) ; produits de l élevage ; écorces de pins ; copeaux de bois ; produits pour le paillage des sols ; litières pour animaux.
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