Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVEN NUTRITION ANIMALE
COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3952779
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
EVEN NUTRITION ANIMALE de COOPERATIVE EVEN

Présentation de la marque EVEN NUTRITION ANIMALE

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVEN NUTRITION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque EVEN NUTRITION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEN NUTRITION ANIMALE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

COOPERATIVE EVEN a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN UN , ORIANE , MATIN SANTE , FONDANT DE LAIT , MIDI MINCEUR , MATINEL , LES LOULOUS , MAC BREIZH , EVEN RESTAURATION , COMME A LA CREPERIE


COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole - Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; engrais pour les terres ; engrais pour l agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l amendement des sols ; produits fertilisants ; préparations d oligo-éléments pour les plantes ; préparation pour la régularisation de la croissance des plantes ; produits pour l engluement pour l arboriculture ; mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire à greffer les arbres ; compost ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; antigels ; ferments lactiques à usage industriel ; lactose à usage industriel ; lactose (matière première) ; lactose pour l industrie alimentaire ; additif chimique pour fongicide, herbicides, insecticide et parasiticides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection de la vigne ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; répulsifs pour animaux ; fongicides, herbicides ; désherbant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviette hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ciment pour les sabots d animaux ; colliers antiparasitaire pour animaux ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, pour le bétail ; substances fortifiantes pour les animaux ; boissons pour les animaux ; produits pour l engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; plats préparés à base de fruits ou légumes frais ; animaux vivants, animaux de ménagerie ; animaux de ferme ; poissons vivants ; volailles (animaux vivants) ; produits de l élevage ; écorces de pins ; copeaux de bois ; produits pour le paillage des sols ; litières pour animaux.