Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque EVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952802.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole - Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302
CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; engrais pour les terres ; engrais pour l agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l amendement des sols ; produits fertilisants ; préparations d oligo-éléments pour les plantes ; préparation pour la régularisation de la croissance des plantes ; produits pour l engluement pour l arboriculture ; mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire à greffer les arbres ; compost ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; antigels ; ferments lactiques à usage industriel ; lactose à usage industriel ; lactose (matière première) ; lactose pour l industrie alimentaire ; additif chimique pour fongicide, herbicides, insecticide et parasiticides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection de la vigne ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; répulsifs pour animaux ; fongicides, herbicides ; désherbant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviette hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ciment pour les sabots d animaux ; colliers antiparasitaire pour animaux ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;
Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines forestières ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; grues (appareils de levage) ; élévateurs ; élévateurs pour l agriculture ; couteaux électriques ; couteaux (parties de machine) ; machines mécaniques pour la préparation et la distribution des aliments au bétail ; machines à beurre ; machines à boucher, à capsuler, à plomber les bouteilles ; rince-bouteilles ; machines de brasserie ; décortiqueuse de céréales ; charrues ; moissonneuses, moissonneuse-batteuse, moissonneuse-lieuse ; chasse-neige ; cisailles, ciseaux électriques ; faucheuses ; presses à fourrage ; tondeuse à gazon ; soufflerie pour la compression, l aspiration et le transport des grains ; machines pour la laiterie ; pressoir à vin ; tondeuses pour les animaux ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage ; coton ; duvet ; copeaux de bois ; filets ; fils à lier non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole ; fils et bandes à lier non métalliques ;
Viande, poisson, volailles ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; mollusque (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie, salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; tofu ; produits à tartiner à base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et de féculents ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, pour le bétail ; substances fortifiantes pour les animaux ; boissons pour les animaux ; produits pour l engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; plats préparés à base de fruits ou légumes frais ; animaux vivants, animaux de ménagerie ; animaux de ferme ; poissons vivants ; volailles (animaux vivants) ; produits de l élevage ; écorces de pins ; copeaux de bois ; produits pour le paillage des sols ; litières pour animaux ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation des boissons ; pastilles, poudres pour boissons gazeuses ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixées) ; boissons isotoniques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service: pensions pour les animaux ; location de constructions transportables ;
Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; élevage d animaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour les animaux ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles ; épandage d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture.
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