Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVEN
COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3952802
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
EVEN de COOPERATIVE EVEN

Présentation de la marque EVEN

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVEN domicilié(e) Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 588 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque EVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEN est expirée depuis le 11 octobre 2022.

COOPERATIVE EVEN a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN UN , ORIANE , MATIN SANTE , FONDANT DE LAIT , MIDI MINCEUR , MATINEL , LES LOULOUS , MAC BREIZH , EVEN RESTAURATION , COMME A LA CREPERIE


COOPERATIVE EVEN, Société coopérative agricole - Lieu-dit Traon Bihan - 29260 - PLOUDANIEL - France - SIREN 777588302


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; engrais pour les terres ; engrais pour l agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l amendement des sols ; produits fertilisants ; préparations d oligo-éléments pour les plantes ; préparation pour la régularisation de la croissance des plantes ; produits pour l engluement pour l arboriculture ; mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire à greffer les arbres ; compost ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; antigels ; ferments lactiques à usage industriel ; lactose à usage industriel ; lactose (matière première) ; lactose pour l industrie alimentaire ; additif chimique pour fongicide, herbicides, insecticide et parasiticides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gènes de semences pour la production agricole ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection de la vigne ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; répulsifs pour animaux ; fongicides, herbicides ; désherbant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviette hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ciment pour les sabots d animaux ; colliers antiparasitaire pour animaux ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;

Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines forestières ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; grues (appareils de levage) ; élévateurs ; élévateurs pour l agriculture ; couteaux électriques ; couteaux (parties de machine) ; machines mécaniques pour la préparation et la distribution des aliments au bétail ; machines à beurre ; machines à boucher, à capsuler, à plomber les bouteilles ; rince-bouteilles ; machines de brasserie ; décortiqueuse de céréales ; charrues ; moissonneuses, moissonneuse-batteuse, moissonneuse-lieuse ; chasse-neige ; cisailles, ciseaux électriques ; faucheuses ; presses à fourrage ; tondeuse à gazon ; soufflerie pour la compression, l aspiration et le transport des grains ; machines pour la laiterie ; pressoir à vin ; tondeuses pour les animaux ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage ; coton ; duvet ; copeaux de bois ; filets ; fils à lier non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole ; fils et bandes à lier non métalliques ;

Viande, poisson, volailles ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; mollusque (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie, salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; tofu ; produits à tartiner à base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et de féculents ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, pour le bétail ; substances fortifiantes pour les animaux ; boissons pour les animaux ; produits pour l engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; plats préparés à base de fruits ou légumes frais ; animaux vivants, animaux de ménagerie ; animaux de ferme ; poissons vivants ; volailles (animaux vivants) ; produits de l élevage ; écorces de pins ; copeaux de bois ; produits pour le paillage des sols ; litières pour animaux ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation des boissons ; pastilles, poudres pour boissons gazeuses ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixées) ; boissons isotoniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service: pensions pour les animaux ; location de constructions transportables ;

Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; élevage d animaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour les animaux ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles ; épandage d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture.