Déposée le 6 février 1996 par la société Coopérative EURO-BREIZH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la société Coopérative EURO-BREIZH domicilié(e) 31, rue Rosa le Hénaff, 22110 ROSTRENEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 854 359 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves GAUTIER - France.
La marque EURO BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609871.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO BREIZH est expirée depuis le 6 février 2006.
Coopérative EURO-BREIZH a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES CELTES
Coopérative EURO-BREIZH - 31, rue Rosa le Hénaff, 22110 ROSTRENEN - France - SIREN 379854359
Jean-Yves GAUTIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Viande, poison, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café; farine et préparations faites de céréales, tous produits céréaliers y compris le blé noir (ou sarrasin), pain, biscottes, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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