NORMAN-VOR
Présentation de la marque NORMAN-VOR
Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAN-VOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORMAN-VOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAN-VOR est expirée depuis le 22 janvier 1998.
Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02
Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05