Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDANT D'ARLY
COOPERATIVE DU VAL ARLY, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4073845
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2024
FONDANT D\'ARLY de COOPERATIVE DU VAL ARLY

Présentation de la marque FONDANT D'ARLY

Déposée le 28 février 2014 par la société COOPERATIVE DU VAL ARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FONDANT D'ARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société COOPERATIVE DU VAL ARLY domicilié(e) LES SEIGNEURS - 73590 - FLUMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROSSET GRANGE DANIEL domicilié(e) LES SEIGNEURS - 73590 - FLUMET - France.

La marque FONDANT D'ARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANT D'ARLY est expirée depuis le 28 février 2024.


COOPERATIVE DU VAL ARLY, COOPERATIVE - LES SEIGNEURS - 73590 - FLUMET - France - SIREN 301164372


M. GROSSET GRANGE DANIEL - LES SEIGNEURS - 73590 - FLUMET - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.