Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMOULAC
COOPERATIVE DU GARUN

Numéro de dépôt :
3374822
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/08/2015
SEMOULAC de COOPERATIVE DU GARUN

Présentation de la marque SEMOULAC

Déposée le 9 août 2005 par la société COOPERATIVE DU GARUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SEMOULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société COOPERATIVE DU GARUN domicilié(e) Z.I. DE LA BROHINIERE,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 945 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pacifique DENOUAL COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN domicilié(e) Z.I. DE LA BROHINIERE,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France.

La marque SEMOULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMOULAC est expirée depuis le 9 août 2015.

COOPERATIVE DU GARUN a également déposé les autres marques suivantes : REGULOR , GARLAC , LACTAMINE , MIXPRO , GESTAMINE , REGULUN , MIXVAL , FIBRELAC , SEMOULAC


COOPERATIVE DU GARUN - Z.I. DE LA BROHINIERE,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France - SIREN 311945018


Monsieur Pacifique DENOUAL COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN - Z.I. DE LA BROHINIERE,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Aliments pour les animaux.