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Marques déposées par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA
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Moulin de La Roque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Moulin de La Roque
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA

Numéro de dépôt :
3420959
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/04/2016
Moulin de La Roque de COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA

Présentation de la marque Moulin de La Roque

Déposée le 4 avril 2006 par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Moulin de La Roque »

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA domicilié(e) Cave de la Roque, BP 26,83740 LA CADIERE D'AZUR - 83740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de La Roque est expirée depuis le 4 avril 2016.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA a également déposé les autres marques suivantes : LA MALISSONNE , LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque , DOMAINE DU VALDARAY


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE SCA - Cave de la Roque, BP 26,83740 LA CADIERE D'AZUR - 83740 - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Moulin de la Roque.