Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE, SCA

Numéro de dépôt :
4143187
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2024
Marque en couleurs, figurative de COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 2014 par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) 1, route des Sources - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143187.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA MALISSONNE , LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque , DOMAINE DU VALDARAY


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE, SCA - 1, route des Sources - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail, en gros ou demi-gros de vins, boissons alcoolisées et non alcoolisées ; conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).