LE TERROIR
Présentation de la marque LE TERROIR
Déposée le 9 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR est expirée depuis le 9 mars 1998.
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33