Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1454262
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1998
LE TERROIR de COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque LE TERROIR

Déposée le 9 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) 83740 LA CADIERE D'AZUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR est expirée depuis le 9 mars 1998.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA MALISSONNE , LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque , DOMAINE DU VALDARAY


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE (société coopérative agricole) - 83740 LA CADIERE D'AZUR. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Vins d'appellation Bandol contrôlée.