Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGELLAN
COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE Sté Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99786487
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque MAGELLAN

Déposée le 6 avril 1999 par la société COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 272 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel PELLETIER Président de la COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - France.

La marque MAGELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGELLAN est expirée depuis le 6 avril 2009.

COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : PERTUIS D'ANTIOCHE , PHARE DE CHAUVEAU , PHARE DES BALEINES , LE PONT DE L'ILE DE RE , INSULA RHEA , PORTE DE CAMPANI , BRISE DE MER , PERTUIS BRETON , TOUR DES ISLATES , PORTE DE TOIRAS


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE Sté Coopérative Agricole - 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France - SIREN 781272596


M. Michel PELLETIER Président de la COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Cognac.