Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ANE EN CULOTTES"
COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE

Numéro de dépôt :
1746260
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque "L'ANE EN CULOTTES"

Déposée le 21 juin 1991 par COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "L'ANE EN CULOTTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE, domicilié(e) 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France.

La marque "L'ANE EN CULOTTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ANE EN CULOTTES" est expirée depuis le 21 juin 2001.

COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : PERTUIS D'ANTIOCHE , PHARE DE CHAUVEAU , PHARE DES BALEINES , LE PONT DE L'ILE DE RE , INSULA RHEA , PORTE DE CAMPANI , BRISE DE MER , PERTUIS BRETON , MAGELLAN , TOUR DES ISLATES


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Vins et spiritueux