Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGLISE D'ARS-EN-RE
COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE

Numéro de dépôt :
95565598
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque EGLISE D'ARS-EN-RE

Déposée le 24 mars 1995 par COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGLISE D'ARS-EN-RE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE, domicilié(e) 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - France.

La marque EGLISE D'ARS-EN-RE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGLISE D'ARS-EN-RE est expirée depuis le 24 mars 2005.

COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : PERTUIS D'ANTIOCHE , PHARE DE CHAUVEAU , PHARE DES BALEINES , LE PONT DE L'ILE DE RE , INSULA RHEA , PORTE DE CAMPANI , BRISE DE MER , PERTUIS BRETON , MAGELLAN , TOUR DES ISLATES


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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