Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISE DE MER
COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE

Numéro de dépôt :
3074879
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010

Présentation de la marque BRISE DE MER

Déposée le 22 décembre 2000 par la société COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRISE DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE domicilié(e) Sté Coopérative Agricole, 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 272 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel PELLETIER - France.

La marque BRISE DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISE DE MER est expirée depuis le 22 décembre 2010.

COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : PERTUIS D'ANTIOCHE , PHARE DE CHAUVEAU , PHARE DES BALEINES , LE PONT DE L'ILE DE RE , INSULA RHEA , PORTE DE CAMPANI , PERTUIS BRETON , MAGELLAN , TOUR DES ISLATES , PORTE DE TOIRAS


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - Sté Coopérative Agricole, 17580 LE BOIS PLAGE EN RE - France - SIREN 781272596


M. Michel PELLETIER - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487773 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Vin de Pays, Vin d'Appellation d'Origine, Spiritueux.